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Mairie de Paris Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
  • Avis 20221527
    Mairie de Paris
    21/04/2022 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Sécurité publique Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Licence IV Commerce de détail Contrôle
  • Avis 20223844
    Mairie de Paris
    21/07/2022 Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 21/04/2022 1 21/07/2022

Mots-clés

1 Commerce de détail 1 Contrôle 1 Licence IV 1 POS-PLU 1 Patrimoine 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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