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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Oye-Plage
Favorable
Avis 20131023
Mairie de Oye-Plage
Copie des documents suivants : 1) l'intégralité des dossiers de permis de construire PC...
14/03/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire