CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Nouméa Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20225952
    Mairie de Nouméa
    03/11/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20225957
    Mairie de Nouméa
    03/11/2022 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Conseil 20220902
    Mairie de Nouméa
    21/07/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 03/11/2022 1 21/07/2022

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page