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Mairie de Narbonne Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20210059
    Mairie de Narbonne
    Copie de la délibération la plus récente de la CAP fixant les critères afférents au classement...
    28/02/2021 Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
  • Avis 20217081
    Mairie de Narbonne
    Communication, par couriel, des documents suivants relatifs à l'agenda d'accessibilité...
    13/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Prévention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/02/2021 1 13/01/2022

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Handicap - invalidité 1 Prévention 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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