CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Nanterre Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153305
    Mairie de Nanterre
    Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20183916
    Mairie de Nanterre
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) les...
    31/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20133212
    Mairie de Nanterre
    Communication du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au cours des années...
    26/09/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 26/09/2013 1 24/09/2015 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page