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Mairie de Nîmes Subvention

  • Avis 20151803
    Mairie de Nîmes
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
    07/05/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20182131
    Mairie de Nîmes
    Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
    31/10/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Diffusion publique Réutilisation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 31/10/2018

Mots-clés

1 Diffusion publique 1 Patrimoine 1 Réutilisation

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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