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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Nîmes
Marché public
Territoriale
Affaire courante
Favorable
Avis 20143701
Mairie de Nîmes
Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention passée entre la ville de...
30/10/2014
Défavorable/Inachevé
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Syndicats et représentation
Marché public