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Mairie de Montrouge Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20161956
    Mairie de Montrouge
    Copie des documents suivants: 1 ) l'agenda d’accessibilité programmé (Ad'AP) déposé par le...
    09/06/2016 Favorable/Sauf préparatoire Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Handicap - invalidité Prévention
  • Avis 20143527
    Mairie de Montrouge
    Copie de documents concernant l'immeuble lui appartenant situé 35 rue Périer : 1) le rapport...
    16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Comportement Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Logement Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/10/2014 1 09/06/2016

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Handicap - invalidité 1 Logement 1 Prévention 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf comportement
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