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Mairie de Montredon-des-Corbières Sans objet/Communiqué

  • Avis 20211535
    Mairie de Montredon-des-Corbières
    Communication des documents suivants relatifs à l'ancienne menuiserie X, établissement recevant...
    15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Handicap - invalidité Prévention
  • Avis 20211009
    Mairie de Montredon-des-Corbières
    Communication des éléments suivants : 1) le plan cadastral de la commune ; 2) concernant les...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/04/2021 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Cadastre 1 Handicap - invalidité 1 Prévention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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