CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Montpellier Sans objet/Inexistant

  • Avis 20130593
    Mairie de Montpellier
    Copie des documents suivants : 1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...
    04/07/2013 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20190285
    Mairie de Montpellier
    Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire modificatif qui fait...
    31/08/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20191096
    Mairie de Montpellier
    Communication des documents suivants : 1) le permis d'aménager de la place Castellane et des...
    31/12/2019 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/07/2013 1 31/08/2019 1 31/12/2019

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Défavorable/Préparatoire 1 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page