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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Montgenèvre
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ; 2) les...
18/09/2014
Favorable
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU