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Mairie de Montels Sans objet/Communiqué

Avis 20152885
Mairie de Montels

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130818
Mairie de Montels

Copie de la liste des permis de construire avec mentions des numéros de parcelles concernées,...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire