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Mairie de Montbolo Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20161957
Mairie de Montbolo

Copie des documents suivants : 1) le registre des préemptions entre 2005 et 2008 ; 2) le...

09/06/2016 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152174
Mairie de Montbolo

Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil : 1) le règlement 2) le plan de masse...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Équipements collectifs