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Mairie de Monpazier Favorable

  • Avis 20155998
    Mairie de Monpazier
    Copie de l'arrêté municipal réglementant le stationnement sur « toutes les rues traversières »...
    21/01/2016 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
  • Avis 20152404
    Mairie de Monpazier
    Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant interdiction de stationnement dans la...
    18/06/2015 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
  • Avis 20142978
    Mairie de Monpazier
    Copie de l'ensemble des documents (courriers, directives, instructions, notes et réponses)...
    18/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Déchets
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/09/2014 1 18/06/2015 1 21/01/2016

Mots-clés

2 Politique et réglementation 1 Déchets

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Environnement 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Routière
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