CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Megève Gestion domaniale

  • Avis 20174599
    Mairie de Megève
    Copie de l’état initial de l’environnement et des études justifiant l’existence d’un corridor...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
  • Avis 20134574
    Mairie de Megève
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal instaurant le versement...
    21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/11/2013 1 31/12/2017

Mots-clés

1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page