CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Megève Favorable

  • Avis 20134574
    Mairie de Megève
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal instaurant le versement...
    21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20226132
    Mairie de Megève
    03/11/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/11/2013 1 03/11/2022

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Environnement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page