Recherche - CADA

Mairie de Marsilly

Avis 20142227
Mairie de Marsilly

Communication d'une copie des notes de synthèse transmises aux élus du syndicat intercommunal à...

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20140627
Mairie de Marsilly

Copie du permis de construire n° 17222120040 délivré le 7 février 2013 concernant les...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130621
Mairie de Marsilly

Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU