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Mairie de Marseille Sans objet/Inexistant

  • Avis 20150729
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants la concernant : 1) l'attestation signée de sa main, ainsi...
    23/04/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Juridictionnel Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Santé
  • Avis 20181775
    Mairie de Marseille
    Communication des documents concernant l'association de défense des familles et de l'Individu...
    15/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
  • Avis 20201074
    Mairie de Marseille
    Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...
    30/09/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/04/2015 1 15/09/2018 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Délégation de service public 1 Santé 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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