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Mairie de Marly Incompétence/Renseignement

  • Avis 20143720
    Mairie de Marly
    Communication des éléments suivants : 1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
    30/10/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Refus non établi Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant
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