Recherche - CADA

Mairie de Marbois Favorable

Avis 20181603
Mairie de Marbois

Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20194631
Mairie de Marbois

Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, par voie informatique ou sur supports à...

25/06/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20210895
Mairie de Marbois

Communication, par voie informatique ou sur supports à fournir, des documents suivants : 1) les...

15/04/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale