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Mairie de Maizières-lès-Metz Vie Publique Affaire courante Favorable/Sauf vie privée

Conseil 20155157
Mairie de Maizières-lès-Metz

Caractère communicable à un conseiller municipal de tous les arrêtés municipaux pris par le...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Avis 20194129
Mairie de Maizières-lès-Metz

Communication, par courrier électronique, d'une copie du registre des activités de traitement...

12/03/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Vie Publique / Vie Locale CNIL