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Mairie de Maisons-Laffitte Sans objet/Communiqué

  • Avis 20133047
    Mairie de Maisons-Laffitte
    Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune.
    26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20200845
    Mairie de Maisons-Laffitte
    Communication, par envoi de photocopies, des documents relatifs à la police municipale : 1) la...
    25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Police Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 26/09/2013 1 25/06/2020

Mots-clés

1 Liste électorale 1 Politique et mesures de sécurité 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf sécurité
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