CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lyon Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 61 à 44 sur 44 trouvés.

Séances

2 18/12/2014 2 31/03/2016 2 16/07/2020 2 01/06/2023 1 07/02/2013 1 20/06/2013 1 04/07/2013 1 10/10/2013 1 05/12/2013 1 13/05/2014

Mots-clés

10 Etat civil 8 Marché public 4 Carrière 4 Territoriale 3 Gestion domaniale 3 Subvention 2 Contrats administratifs 2 Permis de construire 2 Support de communication 1 Archives

Thèmes

4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 8 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 8 Loisirs 8 Archives 10 Culture 10 Enseignement 11 Economie 11 Industrie

Conclusions

17 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page