CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lyon Subvention

  • Avis 20153939
    Mairie de Lyon
    Copie des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention de 6000 euros à l'association...
    24/09/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
  • Avis 20183665
    Mairie de Lyon
    Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Lyon : 1) le dossier de...
    20/12/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation Budgets et comptes
  • Avis 20201251
    Mairie de Lyon
    Communication, sous format numérique, des documents suivants relatifs à l'association ADFI Lyon...
    16/07/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 20/12/2018 1 16/07/2020

Mots-clés

1 Association 1 Budgets et comptes 1 fondation

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page