CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Longjumeau Favorable/Sauf préparatoire

  • Conseil 20160372
    Mairie de Longjumeau
    Caractère communicable, à des tiers, de l'étude de programmation urbaine « Les Hauts de...
    18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20123817
    Mairie de Longjumeau
    Communication par copie des documents suivants : 1) délibération du conseil municipal du 25...
    22/11/2012 Sans objet Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Contrats administratifs Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 18/02/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page