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Mairie de Limoux Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153174
    Mairie de Limoux
    Copie du plan d'implantation des constructions relatives au permis de construire n° 1120614H0048...
    10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20184027
    Mairie de Limoux
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces adressées...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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