CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lille Gestion domaniale Favorable

  • Avis 20155135
    Mairie de Lille
    Copie des documents suivants : 1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...
    03/12/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page