CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lesparre-Médoc Eau

  • Avis 20172322
    Mairie de Lesparre-Médoc
    Communication du rapport annuel concernant le prix et la qualité du service des eaux.
    21/07/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20170653
    Mairie de Lesparre-Médoc
    Communication des textes réglementaires sur lesquels s’appuie la facturation et la gestion des...
    31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20173345
    Mairie de Lesparre-Médoc
    Communication des documents (délibérations) dont Madame X, première adjointe au maire, a fait...
    05/10/2017 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/07/2017 1 05/10/2017 1 31/12/2017

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Assainissement 3 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page