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Mairie de Latresne Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153793
    Mairie de Latresne
    Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 03323414X0028 accordé le 3 septembre...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20172817
    Mairie de Latresne
    Communication, par courriel, CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au PLU de la commune...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20142755
    Mairie de Latresne
    Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2013-2014.
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20131876
    Mairie de Latresne
    Communication des documents suivants : 1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...
    25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 25/04/2013 1 04/09/2014 1 24/09/2015 1 31/12/2017

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Enquête publique 1 Permis de construire 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme
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