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Mairie de Lanton Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

  • Avis 20202180
    Mairie de Lanton
    Communication, par courriel, de l'avis des domaines en date du 22 mai 2018, visé dans la...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
  • Avis 20204293
    Mairie de Lanton
    Copie, par courrier électronique, de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public...
    31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20214896
    Mairie de Lanton
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...
    23/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 31/12/2020 1 23/09/2021

Mots-clés

3 Gestion domaniale 1 Service des domaines

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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