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Mairie de Lamorlaye

  • Conseil 20170726
    Mairie de Lamorlaye
    Caractère communicable, au candidat attributaire du marché public ayant pour objet la fourniture...
    06/04/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20140470
    Mairie de Lamorlaye
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...
    27/02/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/02/2014 1 06/04/2017

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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