CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lamanon Favorable

  • Avis 20143622
    Mairie de Lamanon
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le contrat...
    16/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20212554
    Mairie de Lamanon
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie au lieu de la consultation sur...
    27/05/2021 Favorable/Environnement Favorable Modalités D’Accès / Modalités Risques naturels Support de communication
  • Avis 202307543
    Mairie de Lamanon
    25/01/2024 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 16/10/2014 1 27/05/2021 1 25/01/2024

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Risques naturels 1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page