Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Labarthe-sur-Lèze
Favorable/Sauf secret des affaires
Sans objet/Inexistant
Avis 20193713
Mairie de Labarthe-sur-Lèze
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
31/03/2020
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf secret des affaires
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public