CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de La Tronche Permis de construire

  • Avis 20170393
    Mairie de La Tronche
    Copie de l'avis du bureau d'études AlpGéorisques dans le cadre d'un refus de permis de...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
  • Avis 20181073
    Mairie de La Tronche
    Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...
    15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 15/09/2018

Mots-clés

2 Risques naturels

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page