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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de La Trinité (97220)
Marché public
Favorable
Conseil 20156061
Mairie de La Trinité (97220)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
21/01/2016
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public