Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de La Trinité
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20190206
Mairie de La Trinité
Copie de l'évaluation des domaines de la propriété communale cadastrée AC 73-74.
06/06/2019
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale