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Mairie de La Clusaz Sans objet/Communiqué

  • Avis 20162584
    Mairie de La Clusaz
    Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
    07/07/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20160802
    Mairie de La Clusaz
    Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
    31/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2016 1 07/07/2016

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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