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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Mairie de La Celle-Saint-Cloud
Favorable/Sauf secret des affaires
Conseil 20195611
Mairie de La Celle-Saint-Cloud
Caractère communicable, à la mère d'un élève, des fiches techniques relatives à la composition...
02/04/2020
Favorable
Favorable/Sauf secret des affaires
Vie Publique / Vie Locale