Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de La Bastide-d'Engras
Permis de construire
Avis 20160441
Mairie de La Bastide-d'Engras
Copie des documents suivants : 1) les courriers d'accompagnement joints à leurs demandes de...
17/03/2016
Favorable
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire