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Mairie de Lézan Affaire courante

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Séances

8 21/01/2021 3 16/02/2023 2 10/12/2020 2 04/11/2021 1 23/04/2020 1 08/10/2020 1 29/10/2020 1 07/01/2021 1 04/03/2021 1 25/03/2021

Mots-clés

4 POS-PLU 3 Gestion domaniale 3 Pollution 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Infractions 2 Permis de construire 2 Risques naturels 1 Eau 1 Enquête publique 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 5 Environnement 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 17 Vie Publique 17 Vie Locale

Conclusions

21 Défavorable/Abusive 5 Favorable 2 Défavorable/Vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement

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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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