Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Lézan

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Séances

8 21/01/2021 3 16/02/2023 2 10/12/2020 2 04/11/2021 1 31/12/2019 1 23/04/2020 1 08/10/2020 1 29/10/2020 1 07/01/2021 1 04/03/2021

Mots-clés

5 POS-PLU 3 Gestion domaniale 3 Pollution 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Infractions 2 Permis de construire 2 Risques naturels 1 Eau 1 Enquête publique 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 5 Environnement 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 18 Vie Publique 18 Vie Locale

Conclusions

21 Défavorable/Abusive 5 Favorable 2 Défavorable/Vie privée 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

30 Affaire courante 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support