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Mairie de Lézan Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20203154
    Mairie de Lézan
    1) publication en ligne ou communication, par courrier électronique, au format pdf, des rapports...
    29/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20236160
    Mairie de Lézan
    23/11/2023 Favorable/Sauf juridictionnel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 29/10/2020 1 23/11/2023

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf juridictionnel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée
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