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Mairie de Lézan Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20203154
Mairie de Lézan

1) publication en ligne ou communication, par courrier électronique, au format pdf, des rapports...

29/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20236160
Mairie de Lézan

23/11/2023 Favorable/Sauf juridictionnel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale