Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Lézan Défavorable/Abusive

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 21 sur 21 trouvés.

Séances

8 21/01/2021 2 10/12/2020 1 07/01/2021 1 04/03/2021 1 25/03/2021 1 15/04/2021 1 17/06/2021 1 22/07/2021 1 04/11/2021 1 10/03/2022

Mots-clés

4 POS-PLU 3 Gestion domaniale 3 Pollution 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Infractions 2 Permis de construire 2 Risques naturels 1 Eau 1 Enquête publique 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 5 Environnement 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 8 Vie Publique 8 Vie Locale

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support