Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Léon
Infrastructures routières
Avis 20154743
Mairie de Léon
Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...
05/11/2015
Irrecevable/Diffusion publique
Favorable/Sauf vie privée
Défavorable/Inachevé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU
Infrastructures routières