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Mairie de Lège-Cap-Ferret

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Séances

3 13/09/2018 2 07/02/2013 2 31/03/2019 2 31/08/2019 1 10/01/2013 1 14/05/2013 1 05/06/2014 1 02/10/2014 1 16/10/2014 1 21/01/2016

Mots-clés

5 Délégation de service public 3 Budgets et comptes 3 Eau 3 Permis de construire 2 Commerce de détail 1 Contrats administratifs 1 Cour des comptes et CRC 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Mise en ligne

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Agriculture 4 Développement Durable Et Transports 4 Environnement 7 Economie 7 Industrie

Conclusions

8 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Abusive 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Article 6 I-1 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Secret

Modes de consultation

16 Affaire courante 6 Délégué

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