Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Agriculture/Commerce
Industrie
Favorable/Sauf commercial industriel
Conseil 20130122
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Caractère communicable d'une liste de commerçants d’un marché extérieur, faisant apparaître le...
07/02/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf vie privée
Economie
Industrie
Agriculture/Commerce
Commerce de détail