CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de L'Haÿ-les-Roses Irrecevable/Révision d'avis

  • Avis 20220652
    Mairie de L'Haÿ-les-Roses
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) relatifs au...
    10/03/2022 Irrecevable/Révision d'avis Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Zones d’activités Budgets et comptes Taxe d’habitation et taxes foncières
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Taxe d’habitation et taxes foncières 1 Zones d’activités

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page