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Mairie de Junhac

  • Avis 20153773
    Mairie de Junhac
    Copie des documents suivants : 1) les états spéciaux annexés concernant la section de Peyre,...
    24/09/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20173529
    Mairie de Junhac
    Copie des documents suivants : 1) les factures concernant les dépenses relatives à la recherche...
    05/10/2017 Irrecevable/Refus non établi Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 05/10/2017

Conclusions

1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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