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Mairie de Jœuf Budgets et comptes

  • Avis 20154530
    Mairie de Jœuf
    Copie des factures d'eau et de chauffage, depuis le 1er janvier 2011, des établissements...
    22/10/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20134247
    Mairie de Jœuf
    Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
    05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/12/2013 1 22/10/2015

Mots-clés

1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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