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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Houplin-Ancoisne
Agriculture
Agriculture/Agriculture
Economie
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants : 1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...
09/07/2015
Favorable
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture/Agriculture
Activités agricoles
Installations classées